Mentions Légales de l'entreprise BY Géotechnique
1. Informations légales
Le présent site internet est la propriété exclusive de :
BY Géotechnique, SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle, au capital de 1000 €
Siège social : 6 rue de Vaugirard, 78450 Villepreux
Téléphone : +33 (0)6 99 15 31 64
Adresse e-mail : contact@bygeotechnique.fr
Numéro d'inscription au RCS ou répertoire des métiers :935 241 638 R.C.S. Versailles
SIREN :935241638
Numéro SIRET: 93524163800011
N° d’assujettissement à la TVA :FR23935241638
Code APE : 7112B
2. Édition du site et Directeur de la publication
Éditeur du site : Le site est édité par YOUB Bilal, agissant en qualité de Président.
Directeur de la publication : YOUB Bilal .
3. Conception et développement du site
Ce site internet a été conçu et développé par BY Géotechnique, à partir du template open-source "Agency" proposé par Start Bootstrap (distribué sous licence libre MIT).
4. Hébergement du site
Le site est hébergé par la société OVH SAS :
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Téléphone : 1007
Site web : www.ovhcloud.com
5. Propriété intellectuelle
Tous les contenus originaux de ce site (textes, images, logos, structure du code propre à l'activité) sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site sans l'autorisation expresse de BY Géotechnique.
6. Données personnelles et RGPD
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7. Limite de responsabilité
L'éditeur s'efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises et à jour que possible. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des omissions, des inexactitudes ou des lacunes dans la mise à jour des informations, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires.
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8. Litiges et droit applicable
Tout litige en relation avec l'utilisation de ce site internet est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Versailles.